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Réservoirs biologiques (affluents) SDAGE 2016-2021 dans le bassin Rhin-Meuse
L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Linéaires) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Aire d’alimentation du captage (AAC) en Grand Est
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Economie et partage de la ressource en eau (Axe 2 de la déclinaison du Plan E...
Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs... -
Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse
Domaine constitué des cours d'eau appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone ...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse
Le jeu de données contient les fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse. Il contient les tracés du cours d'eau à différentes dates,... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zo...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zones vulnérables (enveloppe) aux nitrates d'origine agricole en Grand Est
La directive européenne 91/676 CEE du 12/12/1991, dite Directive « nitrates », définit les modalités de lutte contre la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone ...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Réservoirs biologiques (sans affluents) SDAGE 2016-2021 dans le bassin Rhin-M...
L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon... -
Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de la région Grand Est
Selon l'article L213-12 du Code de l'environnement, un EPTB ou Etablissement public territorial de bassin est un groupement de collectivités territoriales constitué en... -
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des... -
Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) en région Grand Est
Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à é...
Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour... -
Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de Gestion Angui...
Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de gestion Anguille (PGA) dans le bassin Rhin-Meuse Pour information, on pourra consulter les fiches : Délimitation... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zo...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins avec échéance supérieure à 2021 sur le bassin Rhin-Meuse. Les poissons migrateurs amphihalins... -
Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la c...
L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).