L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon...

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch.

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Cette cartographie symbolise les zones inondables des cours d’eau du département des Vosges, hormis les cours d’eau soumis à un PPRi ou à un PSS mais en incluant les affluents...

Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle

Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones...

Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,...

Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les...

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete

Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins avec échéance supérieure à 2021 sur le bassin Rhin-Meuse. Les poissons migrateurs amphihalins...

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

Périmètre du zonage « Zones Humides Effectives » (ZHE) : Il s’agit des zones qui présentent des critères hydrologiques (engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol...

Zones vulnérables aux nitrates dans le département de la Meuse Conformément aux arrêtés portant désignation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine...

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen.

Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des...

Domaine constitué des cours d'eau appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La...

Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les...

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.