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Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
PPRT - Document PPRT sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Aire de protection de biotope (APB) en Grand Est
Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
DONNEES: Photographie aérienne IGN IRC (50cm) sur le département de la Haute-...
Collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en infra-rouge couleurs rectifiées en projection Lambert 93. Le produit est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image... -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler les périmètres actifs de ceux archives. -
Zone d'emploi 2020 de l'INSEE
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs... -
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Offre de transport du réseau Lunéo (PETR du Pays du Lunevillois)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du PETR du Pays du Lunevillois, il est publié aussi data.gouv.fr.... -
Limites Communales CCCE
Limites des communes composant la Communauté de Communes de Cattenom et Environ -
Classification des végétaux - Arbres - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des arbres sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Linéaires) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier » des polygones vectorisés depuis les pixels -
Offre de transport du réseau Transavold (Communauté d'Agglomération Saint-Avo...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Saint-Avold Synergie, il est... -
Distribution GAZ CCCE 2023
Couche vectorielle des conduites de distribution de gaz sur les communes de la Communauté de Communes de Cattenom et Environs
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).