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NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des voies ferré...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - FROUARD (54215)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067 -
Zone d'aléa d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Identification des zones humides dégradées de l'unité hydrographique Chiers-M...
Lorsque leurs fonctionnalités ont été perturbées ou amoindries par les pratiques anthropiques (drainage, remblaiement, urbanisation, tassement, mise en culture, etc.), on parle... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN... -
Profils de référence de l’aléa inondation de la crue centennale du secteur d’...
Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du... -
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
SUP A1 - Couche des forêts soumise au régime forestier en Meurthe-et-Moselle ...
SERVITUDE ABROGEE - A1 Couche ajoutée pour information sur Consulta'SUP En application du Code forestier et des politiques environnementales nationales et européennes, le régime... -
SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, rout...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de MONCEL-LES-LUNEVILLE (54373)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - CONFLANS-EN-JARNISY (54136)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - PUXE (54440)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la...
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN... -
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour)
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour) D’une superficie approchant les 2366 km² (236 613 ha), le périmètre d’étude du projet de Parc naturel... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - TOUL (54528)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LONGUYON (54322)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de VILLERUPT (54580)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).