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ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2019]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. Situation janvier2019 Données disponibles en licence... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2021- Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin...
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) - décret du 03/06/2009 - départeme...
Description des sections de routes départementales à grande circulation définies par le décrêt du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
Parcs naturels et réserves de biosphère - 2021
Parcs naturels et réserves de biosphère du Rhin Supérieur - 2021 -
Projets frontaliers scientifiques financés dans le cadre du dispositif « Offe...
Projets frontaliers scientifiques financés dans le cadre du dispositif « Offensive Sciences » du Rhin supérieur - 2021 -
Périmètre de la Conférence du Rhin Supérieur
Périmètre de la Conférence du Rhin Supérieur et de la Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur -
DONNEES - PATRIMOINE - SITES DEPARTEMENT : Lieux d'implantation du Conseil Dé...
Base de données répertoriant le patrimoine immobilier du Département. Le patrimoine est géré par site, bâtiments et usages. Il comporte 265 sites. Il s'agit des collèges, des... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) - décret du 03/06/2009 - Territoir...
Description des sections de routes départementales à grande circulation définies par le décrêt du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
Centroïdes et population des communes du Rhin Supérieur
Centroïdes (2019) et population (2016) des communes du Rhin Supérieur -
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les... -
ROUTES - Equipement dynamique - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur route et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable, des... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) - décret du 03/06/2009 - départeme...
Description des sections de routes départementales à grande circulation définies par le décrêt du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres.... -
Filière hydrogène : sites de production, de transport et de recherche du Rhin...
Dans le cadre du projet Interreg CO2-InnO, TRION-climat a recensé et décrit environ 50 projets sur l’hydrogène dans le Rhin supérieur. On retrouve ainsi les différents sites de... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2024]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).