Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique en Lorraine En Lorraine lorsqu'elles ont été produites. ** Crue...

Pour toute information ou conseil sur la demande de logement social (pièces administratives à fournir, choix de quartier...) ou aide à l’enregistrement, vous pouvez être reçu...

Etat des routes départementales - état des travaux enregistrés sur le réseau routier départemental

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...

Le registre parcellaire graphique (RPG) est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). Ce jeu de...

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1

Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de...

Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022. **Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations...

Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté) et...

Données sous licence ouverte Etalab

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Estimation des émissions annuelles totales (tous secteurs d'activité confondus) des gaz à effet de serre (GES) des départements de la région Grand Est pour l'année 2014 :CO2 :...

Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur...

Établissements agréés travaillant sur la viande de volaille et lagomorphes dans le Grand Est

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la...

Comparaison entre les classes d'état écologique 2015 et 2019 en Grand Est L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux...

Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion des routes départementales. Chaque Agences gérant...