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Limites_commune_nouvelle_2016
Limites_commune_nouvelle_2016 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2005
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Périmètre du PPRT Messier Bugatti
N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067 -
Stations d'épuration localisées ponctuellement
N_ASST_STEP_P_067 -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles -
Campings du Bas-Rhin
X_CAMPING_ANONYMISE_P_067 -
Zone réglementée du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_REG_PPRT_20140034_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_067 -
Trame Verte Existante
X_TV_EXISTANTE_ZINF_S_R42 -
Zone réglementée du PPRN de la Mossig
N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
Périmètre de la servitude des monuments historiques -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication... -
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences
N_PERIMETRE_PPRT_200140034_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Wagram Terminal
N_ZONE_REG_PPRT_20140044_S_067 -
Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Périmètre du PPRT Rhone Gaz
N_PERIMETRE_PPRT_200090002_S_067 -
Périmètre du PPRT Lanxess
N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).