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Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Trame verte zone quietude
X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42 -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Localisation des déchetteries
Localisation des déchetteries -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete -
Graviere_Critere_DDT
Graviere_Critere_DDT -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2007
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2010
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Loi_eau_67_2022
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2015
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067 -
BCAE_67_2020
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Zone réglementée du PPRT Lanxess
N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067 -
Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux... -
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067 -
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégori...
A4_GENERATEUR_SUP_L_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).