-
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
N_DOCUMENT_PPRT_S_067
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Trame verte zone quietude
X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete -
Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux... -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
Bassin versant dédié à un usage particulier
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Dow Agrosciences
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067 -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Lanxess
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067 -
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion...
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).