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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de CRUSNES
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - CEINTREY (54109)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'ARNAVILLE (54022)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - TITANOBEL (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de ROSIERES-AUX-S...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - VITTONVILLE (54589)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de SOMMERVILLER (54509)
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des v...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LIVERDUN (54318)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de DOMPRIX (54169)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEXY (54314)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle
Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : POINT -
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée... -
RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle
Couche des zones inondables ou inondées en Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le 12/10/2022 pour Consulta'Risques -
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle
Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LD des i...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des voies ferré...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
BRUIT - Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle
Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LN des i...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).