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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est... -
Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne
Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en forêt par les services de secours dans le département de la... -
Aires d'attraction des villes 2020 dans le département de la Haute-Marne
Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. L'aire d'attraction d'une ville définit son... -
Parcs naturels régionaux sur le département de la Haute-Marne
Parcs naturels régionaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes... -
ZNIEFF de type 2 sur le département de la Haute-Marne
ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et... -
Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Réserves biologiques sur le département de la Haute-Marne
Réserves biologiques pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Une réserve biologique est un espace protégé en milieu forestier ou en... -
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Hau...
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas,... -
Pôles d'équipements en 2023 dans le département de la Haute-Marne
Détermination des pôles d'équipements en 2023 dans le département de la Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit... -
Bassin des bassins de vie 2022 dans le département de la Haute-Marne
Bassins de vie 2022 au 1er janvier 2024 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour... -
Pôles d'équipements en 2021 dans le département de la Haute-Marne
Détermination des pôles d'équipements dans le département de la Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit disposer... -
Base permanente des équipements 2021 sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) sur le départe...
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site Ramsar est un espace... -
Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne
Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne
Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant... -
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautai...
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Le... -
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).