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Base permanente des équipements 2023 sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2023. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
ZNIEFF de type 2 sur le département de la Haute-Marne
ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et... -
Mâts éoliens
Mâts éoliens situés en Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Données DREAL Bourgogne Franche-Comté et Grand Est en date du 1 février 2024. -
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Hau...
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas,... -
Pôles d'équipements en 2023 dans le département de la Haute-Marne
Détermination des pôles d'équipements en 2023 dans le département de la Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit... -
Bassin des bassins de vie 2022 dans le département de la Haute-Marne
Bassins de vie 2022 au 1er janvier 2024 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour... -
Pôles d'équipements en 2021 dans le département de la Haute-Marne
Détermination des pôles d'équipements dans le département de la Haute-Marne à l'aide de la données BPE de l'INSEE. Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit disposer... -
Base permanente des équipements 2021 sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) sur le départe...
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site Ramsar est un espace... -
Plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne
Localisation des emprises des plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne. Ces emprises décrivent un phénomène historique observé et numérisé. Elles sont un... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Côte de référence du PPRI Apance Borne du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Parcs éoliens
Parcs éoliens situés en Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Données DREAL Bourgogne Franche-Comté et Grand Est en date du 1 mars 2024 -
Côte de référence du PPRI Marne Moyenne du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Guichets publics locaux dans le département de la Haute-Marne
La Base de données locales référence plus de 63 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses,... -
BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).