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Installation pour la réception radioélectrique
Installation pour la réception radioélectrique -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
PM1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Limites administratives des bassins des agences de l'eau
Dernière mise à jour le 24 septembre 2019. Limites administratives des bassins des agences de l'eau pour le département des Vosges. Fond carto ©IGN-Admin Express® -
Bornage du réseau routier départemental de la Marne
Bornage du réseau routier départemental de la Marne -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le Haut-Rhin
Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore de maniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des... -
Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) en région Grand Est
Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
DONNEES - Cours d'eau à préserver prioritairement - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Cours d'eau à préserver prioritairement sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN. Les cours d'eau ayant un lien étroit avec la nappe rhénane (cours d'eau phréatiques ou à... -
Portraits fonciers par EPCI en région Grand Est
Nom de la couche : PORTRAITS_FONCIERS_EPCI_2019_R44.shp -
Réserve biologique (RB) dirigée ou intégrale en Grand Est
Une réserve biologique dirigée ou intégrale fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - STORENGY (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de...
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne
Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction ou refusé dans le département de la Haute-Marne. Dans la majorité des cas, la surface correspond à... -
Donnée thématique ; Evolution Prairies permanentes du Parc naturel régional d...
Couche des prairies permanentes (code groupe 18) issues du RPG 2010 et du RPG 2019. Les polygones ont été obtenue par découpage de la couche d'origine avec les communes du Parc.... -
PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de HARAUCOURT (54250)
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
Documents de planification régionale du Rhin Supérieur - 2020
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
Présence du Vespertilion d'Alcathoé (Myotis alcathoe)
Présence du Vespertilion d'Alcathoé (Myotis alcathoe) - Illustration en cellules de grille 10x10km Sources des données: MNHN Luxemburg, MNHN France, Ministerium für Umwelt und... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (5...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Arbres remarquables - ville de Metz
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique ...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).