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Canisites
Ce jeu de données contient les canisites gérés par le service de la Propreté urbaine de l'Eurométropole. -
Résultats du second tour de l'élection présidentielle 2017 - version détaillée
Résultat à l'élection présidentielle de 2017 à Strasbourg. Les données sont issues des décomptes des bureaux de vote et fiables à 100%. Une ligne du tableau correspond au... -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en... -
Arrêts et abris bus sur la commune de Saint-Dizier
Les arrêts et abris bus sur la commune de Saint-Dizier -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Stations Autopartage sur Mulhouse
Localisation des stations d'autopartage sur le territoire de Mulhouse -
Forets privées
X_FORET_PRIVEE_S_R42 -
Inserjeunes Voie professionnelle scolaire par lycée d'enseignement profession...
Inserjeunes Voie professionnelle scolaire par lycée d'enseignement professionnel et par examen passé Source et champLe dispositif InserJeunes permet de rendre compte de... -
Passage à niveau - Transport exceptionnel (54)
Couche des passages à niveau dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des prescriptions Ajouter le 23/05/2017 -
Offre de transport du réseau Le Bus (Communauté de Communes du Bassin de Pont...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-À-Mousson, il est... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FLIN (54199)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
SLA - Taxe de séjour depuis 2018
Ce jeu de données permet de visualiser l'évolution de la taxe de séjour en recette pour Saint-Louis Agglomération depuis 2018 selon le type d'hébergement : - Hôtel de tourisme-... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Aval ...
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - Barrières de dégel [HAUTE-MARNE 2023-2024]
Les barrières de dégel sont des interdictions temporaires de circuler pour les véhicules lourds, sur une route donnée pendant les périodes de dégel. Ces interdictions... -
Cours d'eau pour la conditionnalité
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-CLEMENT (54472)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et... -
Cantons du département des Ardennes
limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques techno...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).