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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
Réserves intégrales de parc national
Au sein d'un cœur de parc national, il peut être institué une « réserve intégrale » afin d'assurer, dans un but scientifique, une protection plus grande de certains éléments de... -
DFHI-ISFATES - Formation transfrontalière: Génie mécanique (M.Sc.)
Formation transfrontalière DFHI-ISFATES: Génie mécanique (M.Sc.) - Source: DFHI-ISFATES -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novem...
Le lot de données contient les données correspondant au Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine adopté par arrêté préfectoral le 20 novembre 2015. La Trame... -
Limitation de vitesse à 90 km/h sur les routes départementales de la Marne
Routes départementales de la Marne où la vitesse maximale autorisée (VMA) est fixée à 90 km/h hors agglomération, et hors autre zone de limitation de vitesse. -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Rhinolophus_ferrumequinum...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Sentiers de randonnées gérés par la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Di...
Sentiers de randonnées gérés par la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le départ...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Occupation du Sol - Grand Est - Vosges
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Vosges (88). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune d’ATTON (54027)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Aléa inondation exceptionnel pour une crue centennale de la Marne – Plan de p...
L'aléa exceptionnel correspond à la zone supplémentaire qui serait inondée pour une crue centennale en cas de dysfonctionnement du barrage-réservoir Marne (débit de 1000 m3/s).... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
ROUTES : Référentiel routier - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres.... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'actio...
L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite... -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Population communale du Rhin Supérieur (2020)
Cette donnée représente le nombre d'habitants par commune sur le territoire du Rhin Supérieur. Les données allemandes et suisses datent de 2020 et les données françaises de 2019. -
PPRT - Périmètre de PPRT - SEVEAL LUDRES (54)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
ENSEIGNEMENT : Collèges privés - 2015/2016 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement des EPLLE privés (sous contrat) du Bas-Rhin. Il existe 12 établissements privés (sous contrat) dans le département, dont 8 à Strasbourg. Données disponibles en... -
ROUTES : Référentiel routier - Bornage [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Bornage des routes départementales, nationales et autoroutes de Haute-Marne (52). Les Points de Repère (PR) sur le réseau routier de Haute-Marne sont également nommés...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).