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Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meur...
Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle (Points) Couche utilisée dans une carte dynamique web Ajoutée le 04/01/2022 -
BRUIT - Zonage défini par les Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodrome...
Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - VANDIERES (54546)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Emissions des gaz à effet de serre (GES) tous secteurs d'activité confondus d...
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des gaz à effet de serre (GES) (Dioxyde de carbone CO2 - Méthane CH4 - Protoxyde d'azote N2O - Hydrofluorocarbure HFC... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de SANCY (54491)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
SUP EL3 - Servitude halage et marchepied en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Musées du Museum-Pass du Rhin Supérieur - 2020
Museum-Pass du Rhin Supérieur - 2020 -
zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Grand Est
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Territoires MAET 2014 en Lorraine
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles... -
Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-...
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-...
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Lignes de bus locales transfrontalières
Cette donnée décrit les liaisons locales transfrontalières desservies par des bus. -
Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé en Grand Est
Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Limite intercommunale de la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, De...
Limite intercommunale de la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - HAROUE (54252)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Unités urbaines 2020 sur le département de la Haute-Marne
Unités urbaines 2020 au 1er janvier 2021 sur le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - SAINT-BAUSSANT (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
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