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Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne
Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations... -
HAMSTER - Parcelles prospectées en 2018 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de... -
Démographie - 2016
Démographie communale du Rhin Supérieur au 01/01/2016 -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Zones urbanisées
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les zones... -
Aire de Protection des Habitats Naturels (APHN) en Grand Est
Aire ( ou Zone ou Arrêtés) de protection des habitats naturels (APHN) en Grand Est Nouveau dispositif réglementaire établi par le décret n° 2018-1180 du 19 décembre 2018... -
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution RVB (20cm) sur le départemen...
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et... -
ENVIRONNEMENT : Zone Humide Remarquable - 01/01/1995 - Département du Bas-Rhi...
L'inventaire des zones humides remarquables a recensé en 1995 des sites en les hiérarchisant selon l'intérêt, l'état de conservation, la surface, etc. occupés par des zones... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 d...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclatur...
Les données des emprises militaires ont été produites pour les années 2010 et 2019, incluant les évolutions entre ces années ainsi que des données multi-dates. Ces données sont... -
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes
Zones réglementées PPRN08 -
PPRN - Zone reglementée du PSS de la commune d'AINGERAY (54007)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Stations hydrométriques utilisées par les services de prévision des crues (SP...
Les points correspondent à des stations hydrométriques (mesure de la hauteur d'eau) et/ou météorologiques (mesure de la pluie et de la température de l'air) utilisées par les... -
Voies ferrées - 2016
Voies ferrées du Rhin Supérieur - 2016 -
PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de DOMBASLE-SUR-MEURT...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution IRC (20cm) sur le départemen...
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et... -
Aire de protection de biotope du département de la Haute-Marne
Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont les zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou... -
Ouvrages prioritaires sur cours d'eau classés en liste 2 du Bassin Rhin-Meuse...
Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Rhin-Meuse La restauration de la continuité écologique des cours d’eau est... -
Points Kilométriques du Rhin - 2021
Points Kilométriques du Rhin dans le Rhin Supérieur - 2021 -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de MONT-SUR-MEURTHE ...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - AUBOUE (54028)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).