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Offre de transport du réseau TGL (Syndicat Intercommunal des Transports Colle...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Bassin de... -
Offre de transport du réseau Le Fil (Syndicat Mixte des transports du Pays du...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey, il... -
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement du Ha...
Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa destination forestière pour un nouvel usage. Les... -
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle
Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle -
Etude zones humides sur l'Arc mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Zones potentiellement humides dans le département des Vosges
Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette... -
PHOTOS - Orthophoto - 2023 (5 cm) - Métropole du Grand Nancy
Orthophotographie de la Métropole du Grand Nancy réalisée initialement en Mai 2020, et actualisé 2023 sur plus de la moitié de la zone urbanisée. Résolution 5 cm/pixel, dévers... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
CARTO - Adresses - 2021 - Métropole du Grand nancy
Adresses des 20 communes de la Métropole -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur ...
Niveaux annuels des polluants en dioxyde d’azote NO2 et en particules fines en suspension (PM10, PM2.5) issus de la modélisation sur l'agglomération de Mulhouse pour les années... -
DONNEES - Fond de plan relief noir et blanc ombrage pente - Europe
Fond relief noir et blanc d'après les produits EUDEM 2013 (MNT ASTER SRTM) d'une résolution de 30 mètres. Le fond est publié par la Région Alsace et mis à disposition du... -
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
BUDGET - Compte Administratif 2018 de la ville de Châlons-en-Champagne
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2018 de la Ville de Châlons-en-Champagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable... -
Part du patrimoine classé ou inscrit (%)
Découpage : Département -
Comptages routiers - Meuse (GL_COMPTAGES)
Comptages effectués sur le réseau routier -
Couverture des périmètres des Grands Sites de France
Découpage : Commune (2023) -
Forets privées
X_FORET_PRIVEE_S_R42
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).