Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

L'aléa est défini comme étant l’intensité d’un phénomène de probabilité donnée. Pour les crues, plusieurs niveaux d’aléa sont distingués en fonction des intensités associées aux...

Limites_commune_nouvelle_2016

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux...

X_ITI_CYCLABLE_067

PPI_zoneDanger_2024

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067

N_DIGUE_L_R42

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...