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Zone d'aléa du PPRN inondation de l'EMS
L'aléa est défini comme étant l’intensité d’un phénomène de probabilité donnée. Pour les crues, plusieurs niveaux d’aléa sont distingués en fonction des intensités associées aux... -
Zone d'aléa du PPRN inondation de la Mossig
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Plans de prévention des risques inondation du Bas-Rhin
Lot de jeux de données comprenant les zonages réglementaires, enveloppes, CPHE, aléas disponibles. -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Loi_eau_67_2022
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Installation pour la réception radioélectrique
Installation pour la réception radioélectrique -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
Périmètre de la servitude des monuments historiques -
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monu...
Générateur de la servitude des monuments historiques -
N_RPG_ANONYME_S_067_2005
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
Zone réglementée du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_067 -
X_PROTECTION_AEP_AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 -
Trame Verte Existante
X_TV_EXISTANTE_ZINF_S_R42 -
Loi_eau_67_2023
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Cours d'eau à gestion domaniale (Linéaire)
N_COURS_EAU_DOMANIAL_L -
Documents d'urbanisme locaux
X_POS_PLU_067 -
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences
N_PERIMETRE_PPRT_200140034_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_REG_PPRT_20140034_S_067 -
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
