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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
PM1_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
Périmètre du PPRT Messier Bugatti
N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067 -
Graviere_Critere_DDT
Graviere_Critere_DDT -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Rohm et Haas
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067 -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2015
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067 -
Périmètre du PPRT Rohm et Hass
N_PERIMETRE_PPRT_200140037_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067 -
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067 -
Périmètre du PPRN inondation du Giessen Aval Sélestat
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du PPRN de l'Ill domanial (Abrogé)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du PPRT Rhone Gaz
N_PERIMETRE_PPRT_200090002_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2009
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Installation de traitement de déchets municipaux
Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux -
prairies_permanentes_2024
prairies_permanentes_2024
