Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

AC2_ASSIETTE_SUP_S_067

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

X_TV_EXISTANTE_FUSION_ZINF_S_R42

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

PPI_zoneDanger_2024

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_ITI_CYCLABLE_067

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...