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DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 01/01/2019 - département du B...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007. On... -
DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar
Emprises de zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar appuyées géométriquement sur le plan parcellaire. Quatre classes ont été définies: 0-la zone piètonne légale : zone... -
ROUTES : Limitation de vitesse - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement des sections limitées à 30km/h, 50km/h, 70km/h etc…hors agglomération sur routes départementales. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES - Equipement dynamique - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des... -
DONNEES: Indices de qualité de l'air communaux sur la région Alsace
Les cartes d'indices par commune sont produites automatiquement chaque jour entre 9h et 10h en aval de la réalisation du bulletin de qualité de l'air de l'ASPA. Les données... -
DECHETS : Centre de traitement des déchets ménagers - 2008 - département du B...
Localisation des centres de traitement des déchets ménagers. Localisation au centre de la commune. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données ont été créées... -
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin...
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite des territoires - 2021...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
DONNEE THEMATIQUE : Localisation des Défibrillateurs Automatiques Externes (D...
Localisation des Défibrillateurs Automatiques Externes (DAE) du Bas-Rhin accessibles au public -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Etablissements d'accueil du jeune enfant, implan...
Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique,... -
ROUTES : Transports exceptionnels - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les transports exceptionnels. Seules les sections de catégorie 2 et 3... -
Indice de qualité de l'air de la région Grand Est pour la veille et le jour j...
L’indice de qualité de l'air ambiant est un outil de communication qui permet de fournir une information synthétique sous une forme simple (6 couleurs accompagnées d’un... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - Equipes Territoriales d'Action Médicosociale - 2020...
Le Département est découpé en 14 ETMS, 4 pour le Territoire Sud, 2 pour le Territoire Ouest, 4 pour le Territoire Nord et 4 pour l'Eurométropole. Un travailleur médico-social... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'actio...
L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite... -
ROUTES : Ouvrages d'art - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises )sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
DONNEE - RNR du Grand Est
Couche de données issue de la mise à jour en 2004 de l'Atlas des sites protégés, mise une nouvelle fois à jour en janvier 2017. L’établissement de réserves naturelles est une... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2024]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération.
You can also access this registry using the API (see Докуменатација API-ја).