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Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
Zone d'aléa du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Zone réglementée du PPRN de la Sarre
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete -
Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Zone d'aléa du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067 -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
Contrat urbain de cohésion sociale
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Périmètre du PPRN de la Sarre
N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067 -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2009
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Périmètre du PPRT Total Petro Chemicals
N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067
You can also access this registry using the API (see Докуменатација API-ја).