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Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse au 1/10/2019
Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse PETR / la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles – article 79 –... -
Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures ...
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse
CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la... -
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) sur le département de la...
Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier... -
Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse au 4/4/2017
Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse SCoT La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à... -
Communes concernées par les plans de prévention des risques dans le départeme...
Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse au 1er février 2019: - soit par un plan de... -
Périmètre de PPRN sur le département de la Meuse (55)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
N_TRONCON_COURS_EAU_CARTO_CE_055
Cartographie progressive des cours d'eau dans le département de la Meuse au sens de la police de l'eau suite à l'instruction ministérielle du 3/6/2015 qui demande aux services... -
Zonage des communes du département de la Meuse éligibles à la mesure de prote...
La liste de ces communes est fixée par l'arrêté préfectoral n°2023-9302 du 24 février 2023. Le zonage des communes est défini conformément à l'arrêté du 28 novembre 2019 relatif... -
Enjeu surfacique d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Périmètre de PPRT sur le département de la Meuse (55)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le départ...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
Zone d'aléa d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Document PPRT sur le département de la Meuse (55)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse ...
Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire... -
Recensement 2020 des campings du département de la Meuse
recensement des campings du département de la Meuse -
Zones vulnérables aux nitrates dans le département de la Meuse
Zones vulnérables aux nitrates dans le département de la Meuse Conformément aux arrêtés portant désignation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine... -
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse...
Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier... -
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de...
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne...
