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Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Zone de coeur du parc national des forêts
Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de... -
Réserves biologiques sur le département de la Haute-Marne
Réserves biologiques pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Une réserve biologique est un espace protégé en milieu forestier ou en... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
ZAENR arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne
Zone d'accélération des énergies renouvelables arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne. Ces zones ont été présentées et validées en conférence territoriale... -
Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne
Commune bénéficiaire du programme action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne. Lancé en décembre 2017, le plan Action Cœur de Ville répond à une double ambition... -
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mars 2025
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mars 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de... -
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Février 2025
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Février 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
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Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
ZNIEFF de type 1 pour le département de la Haute-Marne
ZNIEFF de type 1 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et... -
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautai...
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Le... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de... -
Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne
Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence... -
Les petites régions agricoles dans la région Grand Est.
Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des... -
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des... -
Cantons du département de la Haute-Marne
Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers...
