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Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la... -
Parcs naturels régionaux sur le département de la Haute-Marne
Parcs naturels régionaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) sur le département de la Hau...
Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site de Conservatoire d'espaces naturels... -
Zone importante pour le conservation des oiseaux sur le département de la Hau...
Zone importante pour le conservation des oiseaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Établies en application du programme... -
Guichets publics locaux dans le département de la Haute-Marne
La Base de données locales référence plus de 63 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses,... -
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des... -
Réserves naturelles nationales sur le département de la Haute-Marne
Réserves naturelles nationales pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres... -
ZNIEFF de type 2 sur le département de la Haute-Marne
ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et... -
Aires d'attraction des villes 2020 dans le département de la Haute-Marne
Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. L'aire d'attraction d'une ville définit son... -
Zones de protection spéciale sur le département de la Haute-Marne
Zones de protection spéciale désignés par la France pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Au titre de la directive " Oiseaux ", les... -
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Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de... -
BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne
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Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute...
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
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Zone de coeur du parc national des forêts
Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de... -
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne
Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en forêt par les services de secours dans le département de la...