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Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 6e Programme d’Actions Régional, en vue d...
Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont constituées, d’une part, par les bassins d’alimentation des captages d’eau destinée à la consommation humaine listés dans le registre... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département de l'Aube
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Délimitation des zones humides prioritaires (ZHP) pour la gestion de l'eau et...
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur les territoires de l'Alsace, du Parc Natur...
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
Inventaire des zones humides de l'unité hydrographique Rupt de Mad- Esche-Ter...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides du SAGE du bassin Houiller
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zones vulnérables en Grand-Est
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Lorraine
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone ...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Projet Parc Naturel Régional en Argonne (contour du Parc)
pPNR_Contour_BDC_ARG Projet Parc Naturel Régional en Argonne (Ardennes, Meuse et Marne) Anciennement située à cheval entre les Régions Champagne-Ardenne et Lorraine, l’Argonne... -
Prélocalisation de zones humides dans les Pays de la Déodatie et Pays de Remi...
Prélocalisation de zones humides dans les Pays de la Déodatie et Pays de Remiremont et de ses vallées: Le Pays de la Déodatie s’étend sur 111 communes regroupées au sein de la... -
Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère (BF)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Portions de cour...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
Inventaire des zones humides du Sud Mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écolog...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les...