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N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monu...
Générateur de la servitude des monuments historiques -
Périmètre de transports urbains
Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics... -
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
N_RPG_ANONYME_S_067_2007
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zone réglementée du PPRN de la Bruche
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
PM2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Installation de traitement de déchets municipaux
Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Périmètre du PPRT Wagram Terminal
N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion...
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
PM4_GENERATEUR_SUP_S_067 -
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM2_ASSIETTE_SUP_S_067