Description des sections de routes départementales à grande circulation définies par le décrêt du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Cette couche référence l'ensemble des zones de préemption Espaces Naturels Sensibles classées au titre de l'article L142-1 et suivants du code de l'urbanisme par le Conseil...

Description des routes départementales et autoroutes (transférées dans le cadre de la création de la CeA en janvier 2021) du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision...

Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services...

Les plans cadastraux sont gérés par la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFiP). Initialement scannés par les services du cadastre avec une résolution de 300 Dpi, ces...

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les...

Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes...

Recensement des sections limitées à 30km/h, 50km/h, 70km/h etc…hors agglomération sur routes départementales. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements...

Recensement des sections limitées à 30km/h, 50km/h, 70km/h etc…hors agglomération sur routes départementales. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Description individuelle des arbres d'alignement le long des routes départementales du Bas-Rhin en et hors agglomération : localisation, identité, état sanitaire etc ......

Recensement des EPLLE privés (sous contrat) du Bas-Rhin. Il existe 12 établissements privés (sous contrat) dans le département, dont 8 à Strasbourg. Données disponibles en...

Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres....

Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes...

Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la...

Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données...

Cette base de données recense la liste des équipements muséographiques du département du Bas-Rhin avec leurs noms, leurs adresses, leurs thématiques, leurs dates d'origine,...

Localisation des décharges. Les données ont été constituées en 2009 et n'ont pas évolué depuis.

Cette couche de données présente les cantons du Bas-Rhin : circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental. le Département en...

La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est...