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Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zo...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Inventaire des zones humides avérées de l'ex Communauté Urbaine de Strasbourg
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zones Vulnérables Renforcées (ZVR) du 6e Programme d’Actions Régional, en vue...
Les Zones Vulnérables Renforcées (ZVR) sont constituées, par les bassins d’alimentation des captages d’eau destinée à la consommation humaine listés dans le registre des zones... -
Prélocalisation de zones humides dans les Pays de la Déodatie et Pays de Remi...
Prélocalisation de zones humides dans les Pays de la Déodatie et Pays de Remiremont et de ses vallées: Le Pays de la Déodatie s’étend sur 111 communes regroupées au sein de la... -
Inventaire des zones humides de la ville de Metz
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Etude zones humides sur l'Arc mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides du SAGE du bassin Houiller
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Périmètre de l'étude de recensement des zones humides sur l'unité hydrographi...
Définition de l'unité hydrographique d'après le Sandre : Variable environnementale permettant le calcul de l'IPR ( Indice Poissons Rivières) et relative à une zone territoriale... -
Fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse
Le jeu de données contient les fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse. Il contient les tracés du cours d'eau à différentes dates,... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département de la Marne
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Réservoirs biologiques (sans affluents) SDAGE 2016-2021 dans le bassin Rhin-M...
L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon... -
Délimitation des zones humides prioritaires pour la gestion de l'eau du SAGE ...
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Inventaire des zones humides du Sud Mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration du SAGE du bassin...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des annexes hydrauliques dans le département de la Meuse
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Circonscriptions administratives de bassin 2019 en Métropole
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Champagne-Ardenne
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
Inventaire des zones humides de l'unité hydrographique Rupt de Mad- Esche-Ter...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère (BF)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Champagne-Ardenne
ZDH_CHAMPARD_ET_COMPL_Polygon