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Inventaire des zones humides sur l'ensemble du territoire de la Communauté de...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides du SAGE du bassin Houiller
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Cours d'eau clas...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours... -
Inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration du SAGE du bassin...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des t...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Linéaires) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Prélocalisation de zones humides dans les Pays de la Déodatie et Pays de Remi...
Prélocalisation de zones humides dans les Pays de la Déodatie et Pays de Remiremont et de ses vallées: Le Pays de la Déodatie s’étend sur 111 communes regroupées au sein de la... -
Zones humides sur le territoire du Grand Nancy
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Zones vulnérables en Grand-Est
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Lorraine
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur les territoires de l'Alsace, du Parc Natur...
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département de l'Aube
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Inventaire des zones humides de l'unité hydrographique Rupt de Mad- Esche-Ter...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone ...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Boisements Alluviaux en ex-Champagne Ardenne
« Les zones humides (ZH) sont définies comme des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ;... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zo...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des p...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la...