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Schéma de cohérence territoriale dans l'Aube
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la... -
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le...
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels,... -
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans l'...
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas... -
Zone de revitalisation rurale dans l'Aube
Classement officiel des communes du département ddd en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires... -
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Aube
Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou...
