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Liste des délibérations du conseil communautaire
Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des... -
Rapport égalité Homme / Femme
Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte... -
Rapports d'activités
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009
