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Arrondissements dans le département des Vosges
Arrondissements vosgiens, assemblage sur la base de la couche COMMUNE. -
Centres d'examen des permis de conduire dans le département des Vosges
Un centre d’examen du permis de conduire peut désigner indifféremment : - des locaux administratifs (bureau du délégué) ; - des salles utilisées pour l’Épreuve théorique... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°538 du 3 janvier 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
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Stratégies de réhabilitation du bati ancien portées par les collectivités, l'...
Dans le département des Vosges, les collectivités jouent un rôle prépondérant dans l'aménagement du territoire et le développement de zones d'activités et lotissements... -
Stratégie Habitat pour le département des Vosges
Étude sur la « Stratégie Habitat pour le département des Vosges », diagnostic, enjeux du territoire, pistes d''actions et indicateurs de suivi. Synthèse : La loi du 13 juillet... -
Enjeux surfaciques du PPRi SAONE AMONT
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...