Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...

Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Cette couche reprend le classement sonore des infrastructures de transports routiers du département des Vosges.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être...

Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) dans le département des Vosges après l'appel a projets - Territoires à énergie positive pour la croissance verte...

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. La carte d'aléas est le résultat de...

Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR_CC_ccccc au...

Accidents corporels de la circulation survenus dans le département des Vosges de 2015 à 2020. Données extraites de la base de données BAAC.

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures...

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de...

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°71/2021 du 23 février 2021 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération...

Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de...

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en...

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...