PM4_ASSIETTE_SUP_S_067

Installation pour la réception radioélectrique

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics...

Représentation ponctuelle d'un équipement sur une voie privée de desserte forestière : place de retournement, surlargeur de voirie, panneau de signalisation ou d'information,...

N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067

Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles

N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067

N_COURS_EAU_DOMANIAL_L

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux...

A4_ASSIETTE_SUP_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Générateur de la servitude des monuments historiques

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

X_POS_PLU_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067