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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles -
Périmètre du PPRN inondation du Giessen Aval Sélestat
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2011
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067 -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
N_RPG_ANONYME_S_067_2010
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2014
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Périmètre du PPRT Wagram Terminal
N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067 -
N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067
X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Lanxess
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067 -
Périmètre du PPRT du dépot de munition de Neubourg
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067 -
Périmètre de transports urbains
Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics... -
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM4_ASSIETTE_SUP_S_067
