Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

X_TV_EXISTANTE_FUSION_ZINF_S_R42

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé)

N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

N_PERIMETRE_PPRT_200090002_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067

N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140043_S_067

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N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

X_FORET_PRIVEE_S_R42

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...