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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Périmètre du PPRT Rohm et Hass
N_PERIMETRE_PPRT_200140037_S_067 -
X_PROTECTION_AEP_AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Périmètre du PPRT Lanxess
N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Périmètre du PPRT Total Petro Chemicals
N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
Zone d'aléa du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067
