N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067

Communes_nouvelles_2016

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Lots de chasse 2015-2024

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067