Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

Communes_nouvelles_2016

X_ITI_CYCLABLE_067

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

Graviere_Critere_DDT

PPI_zoneDanger_2024

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

N_QPPV_ZINF_067

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...