N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS

N_INOND_PPRI_ZINF_S_067

Générateur de la servitude des monuments historiques

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

prairies_permanentes_2024

Localisation des élevages de gibier

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_FORET_PRIVEE_S_R42

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

PM1_GENERATEUR_SUP_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42