X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

Graviere_Critere_DDT

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067

X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067

X_TV_EXISTANTE_FUSION_ZINF_S_R42

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

PM3_ASSIETTE_SUP_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

PM1_ASSIETTE_SUP_S_067

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS

Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

N_PERIMETRE_PPRT_200140037_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...