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Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Cartes de Bruit Stratégiques du département 067 pour les réseaux routier et f...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Zone d'aléa du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
Périmètre du PPRT Total Petro Chemicals
N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067 -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2015
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
prairies_permanentes_2024
prairies_permanentes_2024 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
PM4_GENERATEUR_SUP_S_067 -
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067 -
Périmètre du PPRT Messier Bugatti
N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067 -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
