périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

A4_GENERATEUR_SUP_L_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

N_TE_TRONCON_L_067

N_DIGUE_L_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

PPI_zoneDanger_2024

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...