A4_GENERATEUR_SUP_L_067

Servitudes aéronautiques

PM3_ASSIETTE_SUP_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

Installation pour la réception radioélectrique

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_INOND_PPRI_ZINF_S_067

PM2_GENERATEUR_SUP_S_067

Générateur de la servitude des monuments historiques

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

X_POS_PLU_067

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067

Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067

prairies_permanentes_2024