N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

X_PMV_P_067.shp

L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux...

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

Communes_nouvelles_2016

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067

X_ITI_CYCLABLE_067

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...