Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

Communes_nouvelles_2016

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

X_ITI_CYCLABLE_067

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

Graviere_Critere_DDT

PPI_zoneDanger_2024

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

Lots de chasse 2015-2024

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

N_QPPV_ZINF_067

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42