Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

X_PMV_P_067.shp

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067

Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

N_DIGUE_L_R42

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)