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CARTE - Collèges publics Nombre de dispositif ULIS EMS - A3 - 2020 - départe...
Présentation : La carte présente les collèges avec les Dispositifs ULIS à l'adresse sur l'EMS en 2020 Dans le domaine de l’éducation-jeunesse, la mission MESJ gère : •la... -
DONNEES - REFERENTIEL - LIMITES : Périmètre de compétence des Tribunaux de Gr...
Il s'agit des périmètres de compétence des Tribunaux de Grande Instance de Strasbourg, Saverne et Colmar. Le tribunal de grande instance (TGI) est une juridiction du premier... -
Réserve biologique dirigée ou intégrale
Une réserve biologique dirigée ou intégrale fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
Périmètre des cantons de la Collectivité européenne d'Alsace - 2025
La Collectivité europèenne d'Alsace compte 40 cantons depuis le redécoupage cantonal de 2014. Auparavant le haut-Rhin comptait 31 cantons et le Bas-Rhin 44 cantons, (75 au total... -
Type de restauration des Collèges 2024/2025 du Territoire Eurométropole de St...
Carte sur le Territoire Eurométropole de Strasbourg, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de restauration de... -
Type de restauration des Collèges 2024/2025 du Territoire Sud Alsace, Saint-L...
Carte sur le Territoire Sud Alsace, Saint-Louis, Sundgau, Thur-Doller, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de... -
Type de restauration des Collèges 2024/2025 du Territoire Nord, Hguenau-Wisse...
Carte sur le Territoire Nord Alsace – Haguenau – Wissembourg, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de... -
Sites de la Collectivité européenne d’Alsace en 2025 dans le canton d'Obernai...
Cette carte du canton de Obernai situé dans le territoire Centre Alsace, représente les sites où exercent les agents de la Collectivité européenne d’Alsace selon leur domaine... -
Les installations photovoltaïques du patrimoine en 2025 de la Collectivité eu...
Les bâtiments de la Collectivité européenne d’Alsace équipés en panneaux photovoltaïques. Le Plan photovoltaïque, la Collectivité européenne d’Alsace s’engage en faveur de la... -
CARTES - Alsace - Activités des établissements SIRENE par EPCI - A3 - 2020 - ...
Cartes de l'Alsace présentant les activités des établissements SIRENE par tranches d'effectif salarié de 1 à 100 salariés par communauté de communes (EPCI). Une série de cartes... -
Sites de la Collectivité européenne d’Alsace en 2025 dans le canton de Colmar...
Cette carte du canton de Colmar situé dans le territoire Région de Colmar, représente les sites où exercent les agents de la Collectivité européenne d’Alsace selon leur domaine... -
Médecins généralistes et médecins maîtres de stage -Territoire Nord Alsace – ...
Cette carte de territoire Nord Alsace – Haguenau – Wissembourg de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) indique la présence par commune des médecins généralistes en activité... -
Les établissements d'accueil de jour pour les personnes âgées - 2025 - Collec...
Cette carte localise les établissements publics et privés associatifs d’accueil de jour pour les personnes âgées selon leur capacité d’accueil. L’accueil de jour propose un... -
Communes en loi Montagne - 1985
Référence : - Loi du 9 janvier 1985 et ses décrets d’application La loi Montagne reconnaît la spécificité d’un espace, de son aménagement et de sa protection. Elle définit la... -
HAMSTER - Zone tampon de 600 mètres
Zone tampon de 600 m Ensemble des disques de rayon 600 m centrés sur les terriers des deux dernières années. Cette zone englobe les aires de repos et sites de reproduction... -
Arrêté de protection de biotope en Alsace
Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection de milieux peu exploités par l'homme et abritant une ou plusieurs espèces animales et/ou végétales... -
CARTES - Alsace - Artisanat - A3 - 2020 - Collectivité européenne d'Alsace
Cartes de l'Alsace présentant les établissements et les actifs de l'artisanat par secteur d'activité dans les territoires (TAD D67 et TDV D68) et dans les communautés de... -
Projection de population active en Alsace entre 2020 et 2070 - Collectivité e...
Cette carte représente une projection de l’évolution de la population active alsacienne entre 2020 et 2070. A cela s’ajoute un diagramme qui représente la part des actifs parmi... -
Disponibilité potentielle des médecins généralistes libéraux ou exerçant en c...
Cette carte représente, par territoire de vie-santé, le nombre de consultations potentiellement disponibles par habitant des médecins généralistes libéraux ou exerçant en centre...
