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Le découpage parcellaire de la Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir de...
Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO. -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dan...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans...
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces... -
Offre de Transport Soléa et Tram-Train en format GTFS
Données descriptives de l'offre de transport du réseau de Bus, Tram et Tram-Train sur l'agglomération Mulhousienne Les données sont publiées au format GTFS avec 8 fichiers... -
Bornes de déchets alimentaires (biodéchets) sur le territoire de m2A
Localisation des bornes de collecte des biodéchets en apport volontaire sur les communes de m2A. Ces bornes correspondent aux conteneurs dans lesquels les usagers déposent leurs... -
Stationnements pour vélos
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Pistes cyclables
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Schéma vélos (DDT)
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Zones de circulation particulières
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Zone d'aléa du PPRN inondation du Giessen Selestat
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
Suivi de la mise en œuvre des Plan d’Action Opérationnel Territorialisé (PAOT...
Niveau d'avancement des actions du PAOT dans le Grand Est. La DCE définit une obligation de résultats : atteindre les objectifs environnementaux à des échéances fixées. (Exemple... -
ROUTES : Dépendance verte - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description individuelle des arbres d'alignement le long des routes départementales du Bas-Rhin en et hors agglomération : localisation, identité, état sanitaire etc ...... -
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Assemblage des études aléas chutes de blocs (54) -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions... -
Découpage cantonal - Meuse - (DETAIL_CANTON)
Découpage des cantons de Meuse -
Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique su...
Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de levé et de mise à jour. -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PRIVES : implantation des collèges privés - 20...
Recensement des EPLLE privés (sous contrat) du Bas-Rhin. Il existe 13 établissements privés (sous contrat) dans le département, dont 9 à Strasbourg. Il n'y a pas eu de... -
Profils de référence du zonage réglementaire du PPRi Châlons-en-Champagne – s...
Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du... -
Communes et quartiers
Plans standards des communes de l'Eurométropole et des quartiers de Strasbourg. Ce jeu de données peut être associé aux jeux Limites des communes de l'Eurométropole de...
You can also access this registry using the API (see Dokumentasi API).